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Politique de Modération et Tolérance Zéro

Dernière mise à jour : Juillet 2026

Principe fondamental

Notre priorité absolue est de maintenir un écosystème courtois, sécurisé et respectueux pour l'ensemble de la communauté des motards et conducteurs de VSP. Tout comportement déviant, harcèlement ou propos offensant est strictement interdit.

Modération des Espaces de Groupe & Base de Mots Grossiers

L'ensemble des espaces de groupe (Crew Chat, Cortèges, canaux collectifs, ticker social) est surveillé en temps réel par une base de données exhaustive de mots grossiers et insultants.

Règle formelle de sanction : L'utilisation de ces termes donne lieu à des bannissements temporaires successifs. Le bannissement définitif est prononcé après 3 bannissements temporaires, sans aucune possibilité de remboursement en cas de bannissement (abonnements, biens virtuels ou points mon50cc).

Cette politique stricte est appliquée par Nexus Atlas de façon totalement autonome, proactive et continue, sans intervention humaine nécessaire pour l'activer ou la valider.

Échelle des Sanctions

Pour garantir la sécurité de tous, notre modération (incluant l'intelligence artificielle Nexus Atlas) applique l'échelle de sanction suivante :

Bannissements Temporaires (1er, 2e et 3e écart)

- 1er bannissement temporaire : Suspension de 24 heures des espaces de groupe et du chat.
- 2e bannissement temporaire : Suspension de 48 heures.
- 3e bannissement temporaire : Suspension de 7 jours (dernier avertissement avant bannissement définitif).

Bannissement Définitif Automatique (Après 3 bannissements temporaires)

Dès le cumul de 3 bannissements temporaires, le compte est banni définitivement et irrévocablement. Blocage des identifiants, des adresses IP et MAC. Aucun remboursement n'est accordé.

Tolérance Zéro Immédiate (Racisme, Menaces & Poursuites)

Politique de tolérance zéro absolue. Toute expression, comportement ou contenu à caractère raciste, incitant à la haine ou constituant une menace physique entraîne immédiatement et sans préavis :

Procédure de Recours & Vérification Humaine (DSA Art. 20)

Pour contester un bannissement, l'utilisateur peut demander une vérification humaine en utilisant ses points mon50cc via l'assistant juridique Nexus Atlas.

Conséquences de la validation du réexamen : Si la sanction est ensuite annulée après réexamen :

Conformité Internationale Stricte, Normes Élite & Protection Universelle

Chaque compte doit respecter les législations locales tout en garantissant une protection universelle des données (RGPD en Europe, CCPA/CPRA aux USA, PIPL en Chine, APPI/PDPA en Asie, POPIA en Afrique) et une tolérance zéro pour les contenus illicites.

Normes de Sécurité Élite & Chiffrement Ultra-Avancé : L'architecture applique des normes de sécurité de niveau élite, dépassant largement les exigences du RGPD, avec des protocoles de chiffrement ultra-avancés pour une protection maximale (AES-GCM 256 bits, dérivation de clé PBKDF2 à 100 000 itérations SHA-256, TRNG matériel et Zero-Knowledge). Aucune donnée personnelle n'est commercialisée et les données biométriques restent 100% locales (Edge Computing).

Responsabilité Solidaire (Parrainage)

La communauté repose sur la confiance mutuelle. Si vous parrainez un pilote et que celui-ci est ultérieurement banni pour comportement haineux, agressif ou raciste (Tolérance Zéro), vous engagez votre propre responsabilité. Le parrain s'expose alors à des sanctions, allant d'un blâme et la perte de ses propres points mon50cc, jusqu'à la restriction de ses accès communautaires.

Règle des 5 Avertissements : Au 5e avertissement cumulé (direct ou imputable aux agissements des pilotes parrainés), le parrain perd également son compte de façon définitive et irrévocable, sans aucune possibilité de remboursement.